Passages à niveau et barrières
Il faut s’arrêter devant les passages à niveau lorsque les barrières se ferment ou que des signaux imposent l’arrêt et, à défaut, lorsque des véhicules ferroviaires s’approchent.
Les passages à niveau sont signalés par des barrières ou demi-barrières à bandes rouges et blanches, des feux clignotants (« feu clignotant simple », « feu clignotant alternant »), des signaux acoustiques (cloche) et des signaux lumineux.
Les barrières ou demi-barrières fermées ou en train de se fermer, les feux rouges clignotants ainsi que les signaux acoustiques (cloche) signifient « Stop » !
Si un passage à niveau se trouve dans une bifurcation réglée par des signaux lumineux, il peut être inclus dans l’installation de signaux lumineux.
En cas d’accident sur un passage à niveau, les personnes concernées doivent immédiatement informer l’administration des chemins de fer.
En cas d’arrêts prolongés dus au trafic, notamment devant les passages à niveau, il faut passer aux feux de position passer à l’arrêt automatique
Les usagers de la route ne doivent pas ouvrir, contourner, éviter, enjamber ou passer sous les barrières, y compris celles des aérodromes et autres. Les demi-barrières sont assimilées aux barrières.
Tout retard doit être évité lors du franchissement des passages supérieurs ; les véhicules à pneus ou à chenilles métalliques ainsi que les véhicules transportant des animaux et les cavaliers ne peuvent franchir le passage qu’à l’allure du pas.
Si des véhicules automobiles lourds doivent s’arrêter hors des localités devant des passages à niveau, ils doivent respecter une distance d’environ 100 m par rapport au passage afin de faciliter le dépassement des véhicules qui les suivent. Les cavaliers, les conducteurs de véhicules à traction animale, de troupeaux ou d’animaux isolés font arrêter leurs animaux suffisamment loin avant le passage pour qu’ils ne soient pas effrayés.
Sur les passages à niveau sans barrières, le conducteur ne doit dépasser personne, à l’exception des piétons et des cyclistes s’ils ont une bonne visibilité.
Il n’est pas interdit de dépasser sur les passages à niveau avec barrière.
Il est interdit de reculer sur les passages à niveau et les bifurcations de routes sans visibilité.
Il est interdit de s’arrêter volontairement sur les passages à niveau.
Il est interdit de stationner à moins de 50 m des passages à niveau hors agglomération et à moins de 20 m des passages à niveau en agglomération.
Le signal « Tramway » avertit de la présence de tramways, notamment aux croisements avec des tramways à l’intérieur des localités. Hors des localités, les croisements avec des tramways sont signalés comme passages à niveau.
