Pour pouvoir contrôler les temps de travail et de repos, un appareil dans le véhicule enregistre quand on a conduit, travaillé et fait une pause : le tachygraphe. S'y ajoutent le livret de travail et le relevé.
Le tachygraphe
Les obligations principales
Tant qu'on travaille et qu'on est près du véhicule, le tachygraphe doit fonctionner en permanence et être utilisé correctement.
Temps de conduite, autre temps de travail et pauses doivent être enregistrés proprement et clairement attribuables à chaque chauffeur.
Pour les courses privées, on choisit la position pause, afin de distinguer le privé du travail.
À la demande de l'autorité de contrôle, on doit ouvrir l'appareil et fournir les renseignements.
Les feuilles d'enregistrement
Les disques (ou liasses hebdomadaires) doivent être conservés soigneusement et remplis : nom, date, plaque de contrôle et kilométrage. Ils sont remis à l'employeur, normalement au plus tard le premier jour de travail de la semaine suivante.
Les tachygraphes numériques modernes sont également autorisés ; des règles d'enregistrement adaptées s'appliquent alors.
Le livret de travail
À côté du tachygraphe, il y a le livret de travail. Le chauffeur y inscrit à la main comment il a travaillé, conduit et reposé.
Le livret de travail doit toujours être à bord pendant la course et présenté sur demande.
On ne peut utiliser qu'un seul livret de travail – même en travaillant pour plusieurs employeurs.
Il est personnel et ne peut pas être remis à d'autres.
Le contenu diffère selon le type de chauffeur : les salariés inscrivent surtout les temps de travail et la fin du travail, les indépendants surtout les temps de conduite.
Dans certains cas, l'autorité peut dispenser un chauffeur du livret de travail – par exemple si l'entreprise tient des rapports journaliers propres ou si un horaire fixe est respecté.
Le relevé – garder une vue d'ensemble
L'employeur doit vérifier en continu si les temps sont respectés. Pour cela, il tient pour chaque chauffeur un relevé avec les indications principales :
Temps de conduite journalier ainsi que temps de travail journalier et hebdomadaire.
Heures supplémentaires effectuées et compensées.
Jours de repos et demi-journées libres pris.
Une éventuelle activité chez un autre employeur.
Indépendants : pour eux, le temps de conduite journalier et le jour de repos hebdomadaire suffisent.
Qui est responsable de quoi ?
L'employeur doit …
organiser le travail de sorte que le chauffeur puisse respecter les temps.
fournir le livret de travail et les moyens pour le tachygraphe.
tenir un registre de tous les chauffeurs et protéger leurs données personnelles.
Le chauffeur doit …
signaler à temps si les temps ne peuvent pas être respectés.
tenir correctement les moyens de contrôle et les remettre à temps.
annoncer dès que possible une panne du tachygraphe.
Conservation, renseignements, urgences
Les employeurs et les chauffeurs indépendants doivent conserver les enregistrements et documents pendant deux ans et les présenter à l'autorité de contrôle sur demande.
En cas d'urgence réelle – p. ex. force majeure ou pour porter secours – on peut s'écarter des règles dans la mesure nécessaire et si la sécurité le permet. Le motif et l'ampleur doivent toutefois être notés, et l'écart compensé dès que possible (au plus tard à la fin de la semaine suivante).
Que se passe-t-il en cas d'infraction ?
Qui viole les temps ou les prescriptions de contrôle est puni d'une amende – par exemple s'il ne fait pas fonctionner le tachygraphe, falsifie les enregistrements ou fait de fausses indications.
Le patron aussi est responsable : un employeur qui provoque une infraction ou ne l'empêche pas peut être puni au même titre que le chauffeur.
Théorie taxi
Tous les thèmes en un coup d'œil
Indépendant ou salarié, temps de travail et contrôle – expliqués simplement pour l'examen théorique taxi.
