Temps de travail, conduite & repos

Combien de temps peut-on travailler par semaine ?

Une limite hebdomadaire s'applique au temps de travail :

N'oubliez pas : l'attente et la disponibilité comptent. La limite est donc atteinte plus vite qu'on ne le pense.

En cas de travail en équipes, les équipes doivent changer au plus tard après six semaines, sauf si le chauffeur accepte expressément une autre solution.

Heures supplémentaires – quand c'est un peu plus

La limite hebdomadaire peut être dépassée à titre exceptionnel :

• Jusqu'à 4 heures de plus par semaine.
• En cas de besoin particulier (p. ex. pointes saisonnières), 2 heures supplémentaires sont possibles.
• Mais au maximum 208 heures supplémentaires par an.

Les heures supplémentaires sont compensées – soit par un supplément de salaire, soit par du temps libre d'au moins la même durée, en règle générale dans les trois mois, au plus tard dans l'année.

À retenir : même avec des heures supplémentaires, le temps de conduite autorisé ne doit jamais être dépassé.

Combien de temps peut-on conduire ?

Pour le temps passé réellement au volant (le temps de conduite), des limites propres s'appliquent :

Ces limites de conduite sont strictes : elles ne peuvent pas être dépassées, même en faisant des heures supplémentaires.

Pauses – souffler régulièrement

Pause de conduite

Après 4 h 30 de conduite, une pause d'au moins 45 minutes doit suivre. Prise plus tôt, 30 minutes ou deux pauses de 20 minutes suffisent. Pendant la pause, on ne conduit pas.

La pause peut être supprimée si l'on enchaîne directement avec le repos journalier ou le jour de repos.

Pause de travail

Au plus tard après 5 h 30 de travail, une pause de travail est nécessaire. Sa durée dépend du temps de travail total de la journée :

• Jusqu'à 7 heures de travail : au moins 20 minutes.
• De plus de 7 à 9 heures : au moins 30 minutes ou deux pauses de 20 minutes.
• Plus de 9 heures : au moins 1 heure, ou deux pauses de 30 minutes, ou trois pauses de 20 minutes.

Les pauses doivent être réparties de sorte qu'il n'y ait jamais plus de 5 h 30 de travail entre deux pauses.

Repos journalier

Sur 24 heures, il faut se reposer 11 heures d'affilée. Ce repos peut être réduit à 9 heures jusqu'à trois fois par semaine. On peut aussi le fractionner en trois parties au maximum :

• Une partie doit durer au moins 8 heures.
• Aucune partie ne doit être inférieure à 1 heure.
• Au total, il faut au moins 12 heures.

Important : pendant le repos, aucune activité professionnelle n'est autorisée.

La demi-journée libre

Cette règle concerne surtout les salariés : qui travaille plus de cinq matinées et après-midi par semaine a droit, en plus du jour de repos, à une demi-journée libre.

• La demi-journée libre dure 5 heures consécutives entre 7 h et 18 h.
• Avec l'accord de l'employeur, on peut cumuler les demi-journées de jusqu'à quatre semaines.
• Deux demi-journées réunies donnent un jour libre de 7 h à 18 h.

Le repos ne peut pas être racheté

Le repos journalier, le jour de repos hebdomadaire et la demi-journée libre ne peuvent pas être compensés par de l'argent ou d'autres avantages. Le repos doit réellement être pris. La seule exception est la fin des rapports de travail.

Mémo rapide : les chiffres clés

• Temps de travail hebdo. : 48 heures, 53 heures en entreprise de taxi.
• Temps de conduite : 9 heures par jour, 45 heures par semaine.
• Pause de conduite : 45 minutes après 4 h 30.
• Repos journalier : 11 heures, réduit à 9 heures au maximum 3× par semaine.
• Heures supplémentaires : au maximum 208 heures par an.