Comportement en cas d’accident
Si un accident, une panne de véhicule, la chute d’un chargement, une fuite d’huile, etc. des obstacles à la circulation ou d’autres dangers, les personnes concernées, notamment les passagers, doivent prendre immédiatement des mesures de sécurité.
Les conducteurs de véhicules de pompiers, de véhicules sanitaires et de véhicules de police en course urgente et les conducteurs de véhicules des entreprises de transports publics en circulation régulière peuvent poursuivre leur route si l’aide aux blessés et la constatation des faits sont garanties
Si un lésé veut faire appel à la police alors qu’il n’y a pas d’obligation d’annoncer l’accident, les autres personnes impliquées doivent collaborer à l’établissement des faits jusqu’à ce que la police les libère.
La situation sur le lieu de l’accident ne peut être modifiée jusqu’à l’arrivée de la police que pour protéger les blessés ou assurer la circulation. L’emplacement initial doit être préalablement tracé sur la route doit être tracée
Les personnes non impliquées dans l’accident aident notamment en appelant ou en allant chercher le médecin et la police, en transportant les blessés ou en assurant la sécurité de la circulation.
L’annonce à la police n’est pas nécessaire en cas de petites écorchures ou de contusions ; l’auteur du dommage doit toutefois indiquer son nom et son adresse au blessé. Il n’est pas non plus nécessaire de faire appel à la police si seul le conducteur du véhicule, ses proches ou des membres de sa famille ont été légèrement blessés et qu’aucune tierce personne n’est impliquée dans l’accident.
En cas d’accident avec dommages corporels, la police doit être immédiatement informée si une personne présente des blessures externes ou s’il faut s’attendre à des blessures internes.
Les curieux ne doivent pas se trouver sur les lieux de l’accident et ne doivent pas stationner de véhicules à proximité.
La police doit être informée immédiatement lorsqu’un danger ne peut pas être éliminé sans délai, notamment lorsque des liquides s’écoulant pourraient polluer des eaux libres ou des nappes phréatiques. Si l’exploitation ferroviaire est entravée, p. ex. si des véhicules ou des chargements tombent sur des installations ferroviaires, l’administration des chemins de fer doit être immédiatement informée.
Si un conducteur n’apprend qu’après coup qu’il a été impliqué dans un accident ou qu’il aurait pu l’être, il doit retourner immédiatement sur le lieu de l’accident ou s’annoncer au poste de police le plus proche.
