Courses d’apprentissage
Les courses d’apprentissage sur des voitures automobiles ne peuvent être entreprises qu’avec un accompagnateur âgé de 23 ans révolus et titulaire du permis de conduire correspondant depuis au moins trois ans.
L’accompagnateur veille à ce que le trajet d’apprentissage se déroule sans danger et que l’élève conducteur n’enfreigne pas le code de la route.
Lors des courses d’apprentissage et d’examen avec des voitures automobiles, l’accompagnateur doit prendre place à côté du conducteur, sauf sur les places d’exercice, en cas de marche arrière ou de stationnement. L’accompagnateur doit au moins pouvoir atteindre facilement le frein à main.
Sur les motocycles, le titulaire d’un permis d’élève conducteur ne peut pas être accompagné d’une personne qui n’est pas elle-même titulaire d’un permis de conduire pour motocycles.
Tant que les véhicules à moteur sont conduits par des titulaires d’un permis d’élève conducteur, ils doivent porter à l’arrière, à un endroit bien visible, un panneau bleu avec un « L » blanc. Le panneau doit être enlevé lorsqu’il n’y a pas de course d’apprentissage.
Les élèves conducteurs ne peuvent emprunter les routes à fort trafic que s’ils sont suffisamment formés, les autoroutes et semi-autoroutes que s’ils sont prêts à passer l’examen.
Sur les routes à fort trafic, les démarrages en côte, les demi-tours, les marches arrière et autres exercices similaires sont interdits ; dans les zones d’habitation, ils doivent être évités autant que possible.
Quiconque effectue des courses d’apprentissage sans permis d’élève conducteur ou sans l’accompagnement prescrit, quiconque assume la tâche d’accompagnateur lors d’une course d’apprentissage sans remplir les conditions requises, quiconque donne des leçons de conduite à titre professionnel sans être titulaire d’un permis de moniteur de conduite, sera puni des arrêts ou de l’amende.
L’accompagnateur est responsable des actes punissables commis lors de courses d’apprentissage s’il a violé les obligations qui lui incombaient en conséquence de la prise en charge de l’accompagnement.
L’élève conducteur est responsable dans la mesure où il a commis une infraction en fonction de son niveau de formation. aurait pu éviter
